Faire réviser votre évaluation foncière municipale : vos recours

L’évaluation municipale représente la valeur de votre propriétaire à une date bien indiquée. Mais lorsque vous ressentez que votre évaluation ne concorde pas à la valeur réelle de votre propriété, vous avez l’opportunité de demander la révision d’évaluation. Toute personne qui dispose un intérêt à constater l’exactitude de même que la présence ou l’absence d’une inscription au rôle dévaluation foncière peut prétendre à une révision de l’évaluation foncière municipale.

Une évaluation foncière

La mission d’évaluation foncière de la municipalité rassemble des informations sur chaque immeuble localisé sur sa zone à l’occurrence sa valeur réelle. En ce qui concerne la municipalité, la valeur réelle d’un immeuble représente la valeur qui permet d’être vendu sur un marché libre en concurrence pure et parfaite. Plus précisément, cette valeur représente le prix de vente le plus probable dans la configuration du marché. Cette valeur est utilisée comme une base d’imposition pour notamment la taxe foncière ou bien scolaire. En réalité, on mesure ces taxes en faisant la multiplication entre l’évaluation d’une propriétaire et le taux de taxation qui est en vigueur. C’est dans cette mesure que l’évaluation foncière de votre propriétaire impacte directement la somme d’argent que vous allez pouvoir payer. Mais le propriétaire peut demander une révision pour certaines raisons. Pour faire l’objet d’une demande de révision, il faut bien montrer l’inexactitude de ma valeur établie. Par exemple, vous devez être en mesure de montrer que vous ne pouvez pas obtenir la somme évaluée pour votre maison à vendre en Lanaudière par exemple par cette instance municipale dans la configuration du marché immobilier surpassant 18 mois avant la mise en œuvre du rôle d‘évaluation. Dans ce cas, vous pouvez plaider l’existence d’un immeuble défectueux, ou des problèmes comme des nuisances sonores, pollutions, inondations… vous pouvez autres mentionner d’autres facteurs générant des dépenses importantes.

La demande de révision

Une fois la procédure lancée, il faudra respecter les modalités de chaque étape pour que la demande soit valable. La première étape se déroule chez l’instance municipale responsable de l’évaluation notamment la ville, la municipalité ou MCR. Ainsi vous allez utiliser un formulaire établi par l’instance concerné pour élaborer la demande de révision. Vous devez signaler les motifs de réduction de la valeur sur le formulaire. Pour finir, vous devez envoyer ce formulaire par courrier. Vous devez l’envoyer au plus tard le 30 avril suivant la mise en œuvre du rôle. Alors vous allez recevoir une réponse au plus tard le 1er septembre. En cas de refus vous pouvez passer à une instance supérieure notamment le tribunal administratif de Québec. Ainsi, vous devez envoyer une requête écrite au secrétariat du tribunal administratif du Québec ou bien à un greffe. Vous pouvez mettre les mêmes motifs que la précédente. La demande doit être envoyée dans les 60 jours après la réponse de l’évaluation municipale. En cas de refus, vous disposez encore d’un troisième recours. Avec la permission d’un juge vous avez la possibilité de faire appel la chambre civile de la Cour du Québec, 30 jours après la décision du tribunal administratif de Québec.

Bois : 5 raisons de construire une maison en bois

Souhaitez-vous avoir votre plus belle maison ? C’est vrai qu’il s’agit d’un meilleur projet, mais en tout cas, il nécessite encore un bon choix sur les matériaux à utiliser pour avoir un bon succès à la construction. Actuellement, de nombreuses personnes se servent de bois pour construire leurs maisons. Dans ce petit guide, vous découvrirez les avantages de l’utilisation d’architecture en bois pour votre construction.

Un moyen de construction aisé et très rapide

Parfois, les éléments qui constitueront votre maison à architecture en bois sont fabriqués à l’avance dans des ateliers dédiés aux travaux en bois, et ensuite, envoyés vers le chantier pour être assemblé sur place. Lors de la construction. Ces éléments préfabriqués favorisent la simplicité de la construction. Ils permettent également de garantir des délais de travaux rapides par rapport aux autres constructions traditionnelles.

La construction en bois, une maison saine

Depuis le commencement du chantier, la construction d’une maison à ossature en bois, est propre du fait qu’elle n’a pas besoin d’eau durant cette construction ce qui permet de diminuer les déchets de construction. En plus, les outils utilisés sont également peu polluants. Les maisons à ossature en bois contribuent aussi à la protection de l’environnement étant donné que l’air, en tant que composant essentiel de ces maisons, y est spécialement agréable.

Les maisons en bois apportent plus de confort

Le luxe occasionné par l’usage d’un bois lors de la construction est obtenu dès la période de construction, elle ne provoque aucun bruit qui gêne, ni de mauvaises odeurs, mais juste quelques ordures réutilisables. Pendant la période d’hiver, les maisons en bois offrent un confort optimal. Pendant cette période, elles chauffent facilement de fait que les bois sont équipés d’une isolation thermique. Pendant la période estivale, les murs de ces maisons en bois assurent une fraicheur unique tout en régularisant l’humidité ambiante.

Les maisons en bois : plus économique

Puisque les maisons en bois n’exigent pas une fondation très dure. Cela permet de diminuer les dépenses. En plus, pour les maisons en bois dont ces derniers sont déjà des matériaux préfabriqués, le montage est rendu plus facile, en effet, il ne demande que peu d’argent. En outre, la construction des maisons en bois est plus bénéfique en matière du prix des matières premières.

Les maisons en bois : offrent d’importantes places habitables

Les maisons à ossature en bois disposent d’une emprise légère des murs, ce qui permet de laisser une espace habitable importante. Les maisons traditionnelles sont composées d’une architecture porteuse d’une épaisseur constante de 20 cm, avec un isolant d’une épaisseur de 14 cm environ. Pourtant, les maisons à structure en bois sont constituées en même temps de structure porteuse et d’isolation, ce qui permet de gagner plus d’espace habitable.

En guise de conclusion, la construction en bois permet d’apporter des bénéfices. Quoi qu’il en soit, tout dépend de votre choix si vous choisissez cette construction ou vous optez pour les maisons traditionnelles. En fait, si vous portez votre choix sur cette construction en bois, vous pouvez visiter le site https://www.izo.net/ pour de plus amples informations à ce sujet.

Terrain à construire : les caractéristiques du bon terrain

Un bien immobilier est ce qu’il y a de mieux comme héritage laissé à sa future génération. De nos jours, le domaine de l’immobilier est très florissant. Acquérir un terrain ou un appartement ne s’avère plus une tâche très complexe. Toutefois, avant d’acheter un terrain, il faut tenir compte de certains critères.

Quels sont les différents critères de choix pour un terrain destiné à une construction ?

Le premier critère dont vous devez prendre en compte avant de se lancer dans l’acte d’achat d’un terrain est son emplacement. Le prix d’un petit terrain en ville est plus cher qu’une vaste étendue à la campagne. Par contre, le coût de la construction pour cette dernière s’avère plus élevé que celle en ville. Vous devez analyser également la zone : est-elle habitable ou à risque ? Le second critère de choix est lié à ce premier. Il s’agit du prix du terrain. Celui-ci est en étroite relation avec l’emplacement du terrain. Le troisième critère de choix est la superficie du terrain ainsi que sa configuration. Effectivement, avant de vous lancer dans une aventure d’achat d’un terrain, vous avez déjà un projet de vie en tête. Vous voulez construire une grande maison avec grande cour et grand jardin, optez pour un terrain vaste. Vous n’avez comme projet qu’un petit appartement, un petit terrain en ville vous conviendra parfaitement : carré, en orme de polygone, etc.

Quelles sont les autres particularités d’un bon terrain ?

Un bon terrain prêt pour la construction est un terrain accessible sur tous les plans. C’est un lieu qui se situe près d’une école, d’un marché ou d’un hôpital et desservie par des moyens de transport. Un bon terrain intéressant pour une construction est également un terrain couvert par des réseaux téléphoniques ou des réseaux 3G ou ADSL. Ce sont des éléments indispensables dans le domaine du travail et pour être en contact avec le monde extérieur. Enfin, l’une des particularités d’un bon terrain et l’accès à l’eau et à l’électricité. En effet, il n’est en aucun concevable de vivre dans un endroit où il n’y a ni eau ni électricité.

Qu’en est-il au niveau des taxes ?

Avant de choisir un terrain, vous devez vous renseigner sur le lieu et l’endroit où celui-ci est implanté. Effectivement, la taxe foncière et la taxe d’habitation sont différentes d’une commune à l’autre. Ces deux taxes sont calculées à partir de la valeur de la location cadastrale et sont à payer tous les ans. Pour avoir plus d’informations concernant ces taxes, rendez-vous auprès des services qui s’occupent de la fiscalité.

Bref, pour être sûr de votre choix de terrain, visitez le site https://www.parcelle-a-vendre.com.

Parasol : les questions (pas si bêtes) à se poser avant d’acheter

L’été arrive à grands pas et avec lui, les premiers rayons de soleil propices au farniente sur la pelouse ou au bord de la piscine et aux repas en famille ou entre amis. C’est le bon moment pour choisir votre parasol. Parmi la multitude de produits proposés, voici les principales questions que vous devez vous poser avant d’acheter.

De quelle surface ombragée avez-vous besoin ?

Si vous disposez d’une petite surface, un balcon par exemple, vous choisirez plutôt un parasol rond avec mât central qui s’adaptera bien à une petite table. Si la surface à protéger est plus importante comme une grande terrasse, vous opterez pour un parasol carré ou rectangulaire avec mât décentré (parasol déporté). Il permettra d’accueillir plusieurs invités. Son côté pratique est qu’il s’ouvre avec une manivelle et que l’on n’est pas gêné par le mât.

Quel type de parasol vous convient ?

Le parasol droit qui se place au-dessus d’une table à trou central, plus difficilement orientable et peu mobile, moins résistant au vent.
Le parasol déporté généralement plus grand et orientable à 360 degrés en fonction de la position du soleil.
Le parasol mural pour un petit espace, orientable à 180 degrés.
Vous penserez aussi à vous renseigner sur le système d’ouverture : ouverture classique façon parapluie ou à manivelle ou encore à poulie. Il vous restera à choisir le socle (en bois, en plastique ou en acier, avec roulettes pour plus de mobilité).

Quelle qualité de toile allez-vous choisir ?

Avant d’acheter votre parasol, vous devez vous renseigner sur le grammage de la toile (plus celui-ci sera élevé, plus la protection solaire sera importante), sur sa composition (coton, acrylique, polyester), sur sa résistance aux rayons UV, sur son imperméabilité. Un parasol haut de gamme doit vous protéger efficacement des rayons du soleil, de la pluie, il doit aussi conserver sa couleur d’origine et être solide, résistant au vent.

De quel style de parasol avez-vous envie ?

Choisissez le design de votre parasol qui mettra en valeur la décoration de votre terrasse ou de votre jardin. N’oubliez pas que votre parasol fait partie intégrante de l’aménagement de vos extérieurs. Qu’il soit vintage voire rétro ou plus moderne, il faut qu’il vous corresponde.

Quel prix êtes-vous prêt à y mettre ?

Les tarifs des parasols vont d’une quarantaine d’euros à cinq cents euros pour les “haut de gamme”. Avant d’acheter, faites la liste de vos exigences et choisissez en fonction des critères retenus. Le parasol le plus cher n’est pas obligatoirement celui qui vous convient.

Après avoir fait le bon choix, vous profiterez au maximum des beaux jours tout en bénéficiant d’une excellente protection.

Ouvrez simplement votre porte avec votre empreinte, c’est génial

Avec les avancées technologiques de ce nouveau siècle, les choses deviennent de plus en plus faciles. Les tâches du quotidien qui nous semblaient pénibles ne le sont plus. De ce fait, il existe dans plusieurs habitats, des installations technologiques qui permettent de tout dématérialiser grâce à des techniques de digitalisation. C’est ainsi qu’il est possible maintenant d’ouvrir la porte de sa maison grâce à son empreinte digitale. C’est une immense avancée et cela peut avoir plusieurs avantages du point de vue pratique et sécuritaire. Ces derniers sont bien conçus dans le but de faciliter votre quotidien.

La porte à empreinte digitale, une technologie novatrice

La technologie est une matière qui nous permet d’évoluer de plus en plus. Elle a pour très grand avantage de pouvoir nous donner les outils qui nous permettent de faciliter notre quotidien afin de le rendre meilleur. C’est pour cela que de nos jours, on peut retrouver dans certains types de maisons et condo à vendre, des installations électroniques. Ces dernières sont de plus en plus utilisées et ont de ce fait démontré leur utilité. C’est le cas de la porte à empreinte digitale. Celle-ci permet de contrôler les entrées et sorties dans votre habitat. De plus, il peut parfois nous arriver de perdre nos clés et cette machine devient dans ce sens un parfait substitut. Pour ce faire, cette machine utilise un système de reconnaissance de vos empreintes enregistrées au préalable. Ces dernières peuvent être en mesure de stocker plus d’une vingtaine d’empreintes digitales. De ce fait, pour que la porte s’ouvre, il est nécessaire qu’elle puisse reconnaître la vôtre. Dans le cas contraire, elle ne s’ouvre pas. Ainsi, ce gadget peut dans ce sens-là d’être d’un apport idéal dans plusieurs domaines et notamment dans le cadre sécuritaire de vos maisons ou condo à vendre.

L’utilité de cette installation dans un cadre sécuritaire

La sécurité a pris beaucoup d’importance de nos jours. En effet, on voit de plus en plus de malfaiteurs qui peuvent profiter de nos absences afin de nous cambrioler. Ces méfaits sont de plus en plus nombreux. Il est donc indispensable de se protéger. Pour ce faire, plusieurs méthodes sont disponibles. Toutefois, certaines sont plus efficaces et parmi ces dernières, on a la porte à empreinte. En effet, c’est un moyen efficace pour protéger nos maisons et condo à vendre.

Cette méthode permet de filtrer les entrées et sorties chez vous. Ainsi, il est indispensable que la machine reconnaisse vos empreintes pour que vous puissiez pénétrer au sein de la maison. Ainsi, si vous n’êtes pas invité, il est presque impossible d’entrer. Ce qui permet de mettre plus de sécurité au sein de votre maison ou de votre condo à vendre.

Quels types de fenêtres est le meilleur choix pour ma maison ?

Les fenêtres sont des éléments très importants dans une maison. Elles y amènent beaucoup de confort en participant en grande partie autant du point de vue pratique qu’esthétique. En effet, elles permettent de faire circuler la lumière et l’air dans la maison. Les fenêtres participent aussi beaucoup à la décoration de la maison, elles peuvent s’adapter facilement à tout type de design. Il en existe cependant plusieurs types et il est important de faire un choix qui s’accordera à vos envies, mais qui sera aussi fonctionnel selon votre type d’habitat.

Les différentes matières disponibles dans le choix de votre fenêtre

Plusieurs types de matériaux peuvent intervenir dans la conception d’une fenêtre. Elles peuvent être en PVC, en aluminium ou en bois.

  • Le PVC
    Ce type de matériau possède beaucoup d’avantages. C’est avant tout un bon isolant thermique et phonique. Il donne aux fenêtres le pouvoir de participer à l’isolation de la maison, quelle que soit la saison. Aussi, leur composition permet aussi de bien isoler les sons. Ces différentes capacités font de ce matériau un outil très prisé dans la conception des fenêtres.
  • L’aluminium
    L’aluminium possède des caractéristiques semblables à celles du PVC. Il a l’avantage d’être performant tant du point de vue esthétique que pratique. C’est aussi un bon isolant et permet à fenêtre de pouvoir décliner plusieurs couleurs. Son utilisation est certes une tendance actuelle, mais qui durera sûrement un bon bout de temps.
  • Le bois
    Le bois est sûrement le matériau le plus utilisé dans la conception de fenêtres. Son avantage principal réside dans le fait qu’il est très maniable et est d’une très grande facilité d’utilisation. C’est aussi un isolant très efficace qui est un caractère à ne pas négliger pour une fenêtre. Une fenêtre en bois peut vous tenir aisément au chaud durant l’hiver.
    En outre, il existe ces derniers des fenêtres fabriqués avec un assemblage de plusieurs matériaux. Ainsi, on peut voir des fenêtres en alu/bois. L’avantage de ces dernières est qu’elles cumulent les atouts de chacun de ces matériaux et c’est une énorme avancée dans ce domaine.
    Vous pourrez ainsi faire une estimation de fenêtres avant de faire votre choix.

Les nouvelles tendances de fenêtre

Ces derniers temps, on voit arriver de nouvelles tendances de fenêtres avec de nouvelles couleurs et designs. Ces dernières sont faites afin de correspondre à vos envies du point de vue esthétique, mais aussi doivent être fonctionnelles. Ainsi, dans un premier lieu, on peut remarquer les fenêtres colorées. C’est une tendance qui certes mise beaucoup sur l’esthétique, mais aussi ne met pas de côté le point de vue fonctionnel. Dans ce cadre, plusieurs couleurs peuvent être utilisées. Le choix dépendra de l’utilisateur et de l’agencement de son décor. Il est nécessaire tout de même que tous ces différents éléments s’adaptent afin d’avoir une bonne harmonie.
La tendance des fenêtres ouvrantes cachées est aussi très en vue. Celle-ci consiste à maximiser l’entrée de la lumière dans la maison grâce à un système très ingénieux.

Trouver un emploi dans l’immobilier à Paris

Trouver un emploi immobilier à Paris est désormais plus facile depuis l’avènement de l’Internet. Plusieurs sites publient tous les jours de nouveaux jobs. En quelques clics, on découvre les offres d’emploi dans l’immobilier les plus intéressantes et on peut également faire des recherches sur l’entreprise qui publie l’offre. L’envoi de CV et lettre de motivation se font directement en ligne.

Rechercher un emploi immobilier à Paris en ligne

Les sites de petites annonces facilitent grandement la consultation des offres d’emploi dans l’immobilier. Sur recrutimmo.com il existe plusieurs astuces pour affiner les recherches : préciser le métier, le mot-clé ou l’entreprise, affiner les résultats en déterminant la ville, département, la région ou le code postal du lieu où l’on souhaite travailler. L’avantage avec un portail spécialisé en offres d’emploi dans l’immobilier est qu’en remplissant un formulaire, le site assiste l’internaute dans sa recherche d’emploi.

Augmenter le nombre de postes disponibles en élargissant la distance de l’emplacement de l’agence recruteur. Il suffit de déterminer un rayon allant de 5 à 100 km de son domicile. La recherche d’un emploi immobilier à Paris peut également se faire en précisant l’estimation de salaire, le type de contrat, en recherchant par entreprise ou par métier…

Rechercher un emploi immobilier à Paris en fonction du lieu ou du métier

Les Parisiens qui sont à la recherche d’un job à proximité de leur domicile peuvent préciser le lieu où se trouve le poste : Île-de-France, dans le 1er ou dans le 20e arrondissement de Paris. Selon ses attentes, celui qui recherche du travail ou qui se trouve en situation de reconversion professionnelle peut également définir l’offre d’emploi dans l’immobilier qui l’intéresse : négociateur, conseiller immobilier, gestionnaire de copropriété, comptable de copropriété, conseiller en location développement, collaborateur comptable confirmé, assistant/comptable/principale copropriété, négociateur immobilier… Dans chaque offre, on peut découvrir des informations sur l’entreprise qui souhaite agrandir son équipe, le lieu où se trouve le poste, la nature du contrat, description du poste, de la mission, le profil du candidat…

Outils et conseils utiles pour trouver facilement un emploi immobilier à Paris

Pour aider les futurs candidats à trouver un job dans l’immobilier à Paris, les sites d’offres d’emploi incluent de nombreuses fonctionnalités. En plus d’une recherche intuitive grâce à des options interactives affinant davantage les résultats des emplois immobiliers à Paris, il existe d’autres astuces très utiles. Les internautes à la recherche d’un job peuvent par exemple s’inscrire à une newsletter ou utiliser un outil d’alerte e-mail. Ce service envoie immédiatement un courriel dès qu’une offre répondant à ses conditions de recherche est disponible. Pour permettre aux entreprises à mieux vous connaître, il est recommandé de déposer un CV du candidat à la recherche d’emploi.

Zoom sur les différents types de sèche-linges

différent-type-de-sèche-linge

Pour vous aider à faire votre choix en sèche-linge, sachez que cet appareil existe sous deux systèmes bien distincts : à condensation et à évacuation. Il peut être de grande ou de petite contenance. Tour d’horizon sur ce dispositif.

Les sèche-linges à condensation

Un sèche-linge à condensation est facile à installer,car il suffit d’un branchement électrique pour l’activer. Il intègre souvent des programmes sophistiqués à l’exemple du réglage automatique du temps de séchage en fonction du niveau d’humidité du linge. Ce dispositif est équipé d’un bac de récupération d’eau, que l’utilisateur doit régulièrement vider. Si ce modèle de sèche-linge vous intéresse, n’hésitez pas à lorgner sur ce comparatif de sèche-ligne à condensation pour choisir un bon produit.

Les sèche-linges à évacuation

Sèche linge à vapeur

Le sèche-linge à évacuation est destiné aux maisons individuelles. Pour le poser, il faut percer le mur. Il permet le séchage des vêtements par la transformation de l’humidité en vapeur. Ce dispositif est équipé d’une sortie d’air. Il est largement moins cher qu’un sèche-linge à condensation.

Le séchage mécanique ou électronique

Il est essentiel de bien choisir son sèche-linge, car celui-ci se décline en version électronique et mécanique, ce qui ne rend pas la tâche facile. Il est difficile d’avoir des vêtements secs en un seul traitement avec un système mécanisé. A contrario, le sèche-linge électronique réalise le séchage très rapidement, d’où sa consommation réduite en énergie. Il est équipé de capteurs ou de sonde qui opère l’évaluation de l’humidité résiduelle au niveau des linges. Cet équipement règle automatiquement le temps de séchage nécessaire. L’utilisateur de l’appareil doit tout de même indiquer préalablement le textile.

La contenance du sèche-linge

Le sèche-linge qui peut contenir 7 kg de tissus devient aujourd’hui une référence sur le marché. Il est de grande contenance, par rapport au dernier appareil phare qui pouvait supporter jusqu’à 6 kg de linges. Il s’adresse alors aux familles dont les membres sont nombreux. Par ailleurs, son système de séchage s’adapte aux grosses pièces comme les housses de couette, les combinaisons de ski…

Cela n’empêche que vous pouvez sécher vos accessoires, vos lingeries… avec un tel appareil. Celui-ci existe sous format plus grand et peut ainsi être chargé de 8 à 9 kg de vêtements.

Si vous êtes réticent à l’idée d’utiliser un sèche-linge parce qu’il parait que celui-ci détériore les tissus, sachez que cet appareil a beaucoup évolué. En effet, il n’abîme plus les linges, mais au contraire, il en prend grand soin. Il sèche les tissus à une faible température afin de préserver la qualité de ses fibres.

Suivre la tendance des crédits immobiliers et obtenir les meilleurs taux grâce aux courtiers

Les courtiers mettent en place un ensemble de services gratuits destinés à satisfaire vos besoins d’information. Avec les outils proposés en ligne, vous pouvez notamment observer l’évolution des taux du crédit immobilier, et calculer le montant d’un prêt grâce au simulateur de crédit. Ces différents dispositifs vous aident à trouver la solution adéquate pour financer vos projets selon votre situation et bénéficier des meilleurs taux disponibles.

Etre au courant de l’évolution des taux

Grâce à leur étroite collaboration avec les banques, les courtiers immobiliers disposent de toutes les informations portant sur les taux de crédit et leur évolution. Ils ont donc la possibilité de vous faire connaître en temps réel les différents taux du prêt immobilier sur leur plateforme en ligne. Cette dernière vous renseigne ainsi sur les taux fixes et variables, minima, maxima ou moyens. Il suffit d’indiquer la durée du crédit (généralement de 10 à 25 ans) ainsi que le lieu où vous prévoyez de contracter le prêt, ceux-ci constituent des critères essentiels dans la définition du taux d’intérêt.

Vous avez également la possibilité de comparer les taux en vigueur sur plusieurs périodes données et savoir si vous pourrez bénéficier du meilleur taux immobilier au moment de cette recherche. Vous saurez si le taux pratiqué est assez faible pour réduire les mensualités et le montant total du crédit.

Visualiser votre projet avec un simulateur de crédit

Le simulateur de crédit est un outil de calcul servant à estimer un prêt immobilier, c’est-à-dire le montant total et/ou celui des mensualités ainsi que votre capacité d’emprunt. Les résultats reposent sur la durée prévue du crédit et le taux d’intérêt. Vous pouvez calculer votre prêt à l’aide du meilleur taux immobilier de la semaine en renseignant seulement la durée souhaitée.
Cet outil est accessible gratuitement et sans engagement sur les sites des courtiers. Rapide, il vous fournit une estimation en quelques clics. Vous pouvez effectuer la requête jusqu’à ce que vous obteniez le meilleur taux, ainsi que le prêt immobilier le plus adapté à vos besoins et vos possibilités.

Contester le taux effectif global de votre crédit

Le calcul du TEG ou Taux Effectif Global d’un prêt est une opération relativement complexe nécessitant les compétences d’un expert. Or, tous les emprunteurs n’en sont pas et certains peuvent être victimes de calculs erronés. Si vous pensez que votre TEG est faux ou trop élevé, vous avez la possibilité de le contester devant un tribunal compétent et de demander le remboursement des trop-perçus.

Les éléments à prendre en compte dans le calcul du TEG

Il est utile de rappeler ici que le Taux Effectif Global est un composant essentiel du prix de revient du crédit. Il constitue en fait le taux d’intérêt du crédit et de ce fait, il détermine la somme supplémentaire à payer en plus du capital emprunté.

En principe, le montant du TEG est la somme des différents frais, des intérêts de base et des primes d’assurance. L’article L313-1 du code de la consommation stipule également que tous les frais et rémunérations relatifs à l’octroi du crédit, sauf ceux dont on ne peut pas avoir une idée précise avant la signature du contrat, comme les honoraires des officiers ministériels. Le calcul du TEG tiendra également compte de l’échelonnement de l’amortissement.

Un TEG faux omettra l’un ou l’autre de ces éléments, ou en exagérera le montant. De plus, si les dispositifs dans l’article précité ne sont pas respectés, des sanctions pénales seront appliquées.

Quand faut-il contester le TEG d’un crédit ?

Si vous pensez que votre TEG est faux et que vous êtes lésé par son montant excessif, si le crédit est contracté au cours des 5 dernières années, vous avez la possibilité de le contester et de porter l’affaire devant un tribunal compétent et de demander un remboursement.

Il existe des exceptions pour lesquels le recours à la justice peut être entrepris pour des prêts plus âgés. C’est le cas si vous parvenez à prouver qu’une erreur s’est glissée dans le calcul de votre TEG, mais que vous n’avez pas pu la voir au moment de la souscription.

Toutefois, au cours de la procédure, un expert sera chargé de revoir tous les éléments qui ont été utilisés pour le calcul de votre TEG. Son rapport servira à défendre votre cas devant le tribunal.